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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON BAILET
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LA BELLE NICOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE NICOISE
MAISON BAILET S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1343861
Date de dépôt :
16/10/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/1995

Présentation de la marque LA BELLE NICOISE

Déposée le 16 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) MAISON BAILET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BELLE NICOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON BAILET domicilié(e) 92/94, route de Turin, 06300 NICE (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque LA BELLE NICOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE NICOISE est expirée depuis le 16 octobre 1995.

MAISON BAILET a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE NICOISE


MAISON BAILET S.A., société anonyme - 92/94, route de Turin, 06300 NICE (France). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Viandes, volailles, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS, gibiers, poissons, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaisons, plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.